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S-3.3, r. 2 - Règlement sur la sécurité ferroviaire

Article 86
Versions de la disposition

Texte complet
86. La personne désignée par le conducteur doit se poster à un endroit où elle peut surveiller le passage à niveau et donner au conducteur les signaux et les instructions nécessaires.
Elle doit, à l’aide de signaux à mains, arrêter la circulation des véhicules et des piétons pour permettre le passage du matériel roulant. Elle doit demeurer à son poste jusqu’à ce que le passage à niveau soit entièrement occupé par le matériel roulant.
D. 1401-2000, a. 86.
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